» Accueil » Cahier des charges » Nos statuts » Assemblées générales » Conseil syndical » Actualités » Archives		Archives des Status Anciens statuts de l'ASERE (base loi 21 juin 1865) accessibles soit au format Microsoft Word soit au format Adobe Acrobat. Statuts applicables durant la période 29 avril 2008 au 16 décembre 2011 : 2011-12-16_statuts.doc (58ko) 2011-12-16_statuts.pdf (265ko) Membres de l'ASERE : 2011-12-16_membres_asere.xls (28ko) Statuts applicables jusqu'au 29 avril 2008 : 2009-04-29_status.doc (50ko) 2009-04-29_status.pdf (117ko) Archives des Assemblées Générales Assemblées Générales de 2019 14 juin 2019 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 14 juin 2019 (252ko) Annexe 1 - exercice 2018 (239ko) Annexes financières 2 - Gros travaux (280ko) Annexes financières 2 - Exercice 2018 et budgets 2020 (916ko) Situation des syndicataires au 31 décembre 2018 avant répartition (132ko) Rapport de la Commission de contròle au titre de l'exercice 2018 (168ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 14 juin 2019 (209ko) Assemblées Générales de 2018 14 juin 2018 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 14 juin 2018 (127ko) Annexe 1 - exercice 2017 (130ko) Annexes financières 2 - Gros travaux (149ko) Annexes financières 2 - Exercice 2017 et budgets 2019 (491ko) Relevé général des dépenses de l'exercice 2017 (155ko) Situation des syndicataires au 31 décembre 2017 avant répartition (97ko) Rapport de la Commission de contròle au titre de l'exercice 2017 (121ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 14 juin 2018 (664ko) Assemblées Générales de 2017 15 décembre 2017 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 15 décembre 2017 (187ko) Annexe 2 - Budgets de fonctionnement 2018 (128ko) Annexe 2 - Budget Gros Travaux 2018 (115ko) Contrat de Présidence (131ko) Liste des candidatures (69ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 15 décembre 2017 (2,2mo) 23 juin 2017 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 23 juin 2017 (99ko) Annexes financières 1 et 2 de l'exercice 2016 (390ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2016 (271ko) Situation des Syndicataires au 31 décembre 2016 avant répartition (68ko) Rapport de la Commission de Contrôle au titre de l'exercice 2016 (77ko) Pouvoir (16ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 23 juin 2017 (539ko) Assemblées Générales de 2016 22 novembre 2016 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 22 novembre 2016 (106ko) Annexe 2 - Budgets de fonctionnement 2017 (253ko) Annexe 2 - Budget Gros Travaux 2017 (262ko) Projet de résolution (240ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 22 novembre 2016 (560ko) Position ministérielle (121ko) Tableau des Associations Syndicales de Propriétaires (55ko) 17 juin 2016 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 17 juin 2016 Annexes 1 à 5 de l'exercice 2015 Relevé général des dépenses de l'exercice 2015 Rapport de la Commission de Contrôle au titre de l'exercice 2015 => Selon fichier unique (567ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 17 juin 2016 (197ko) Assemblées Générales de 2015 18 décembre 2015 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 18 décembre 2015 (98ko) Comparatif des dépenses 2012 à 2014, budgets 2015 et proposition des budgets 2016 (153ko) Etat des demandes de Gros Travaux 2016 (60ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2016 (47ko) Serue - Programme des travaux 2016 (504ko) Exposé des motifs explicitant les projets de résolution des points 5 et 6 de l'ordre du jour (77ko) Demande d'inscription d'un point présentée par Foncia Bintz (changement d'affectation) (277ko) Projet de résolution, présentée par Mr SCHWARTZ, pour la nomination d'un commissaire aux comptes (719ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 18 décembre 2015 (201ko) 12 juin 2015 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 12 juin 2015 (80ko) Rapport de la Commission du contrôle au titre de l'exercice 2014 (38ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2014 (1,1mo) Procès verbal de l'assemblée générale du 20 juin 2015 (164ko) Assemblées Générales de 2014 19 décembre 2014 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 19 décembre 2014 (130ko) Contrat de Présidence (521ko) Liste des candidats (56ko) Comparatif des dépenses 2011 à 2013, budget 2014 et proposition des budgets 2015 (44ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2015 (34ko) Serue - Programme des travaux 2015 (9,1mo) Procès verbal de l'assemblée générale du 19 décembre 2014 (598ko) 20 juin 2014 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 20 juin 2014 (138ko) Rapport de la Commission du contrôle au titre de l'exercice 2013 (32ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2013 (616ko) Bilan au 31 décembre 2013 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges (205ko) Comparatif des dépenses 2013 et budgets (165ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 20 juin 2014 (172ko) Assemblées Générales de 2013 20 décembre 2013 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 20 décembre 2013 (125ko) Comparatif des dépenses 2011-2012 et budgets (81ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2014 (74ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 20 décembre 2013 (180ko) 21 juin 2013 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 21 juin 2013 (138ko) Rapport de la Commission du contrôle au titre de l'exercice 2012 (49ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2012 (196ko) Bilan au 31 décembre 2012 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges (92ko) Comparatif des dépenses 2012 et budgets (128ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 21 juin 2013 (181ko) Assemblées Générales de 2012 13 décembre 2012 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 13 décembre 2012 (128ko) Comparatif des dépenses 2011 et budgets (79ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2013 (76ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 13 décembre 2012 (183ko) 29 juin 2012 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 29 juin 2012 (127ko) Rapport de la Commission du contrôle au titre de l'exercice 2011 (49ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2011 (95ko) Bilan au 31 décembre 2011 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges 1 (49ko) Bilan au 31 décembre 2011 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges 2 (60ko) Comparatif des dépenses 2011 et budgets (70ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 29 juin 2012 (198ko) Assemblées Générales de 2011 16 décembre 2011 Lettre de convocation aux assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 16 décembre 2011 (152ko) Projet des nouveaux statuts (consultable sur le site sous "Nos statuts") Comparatif des dépenses 2010 - 2011 et budgets (49ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2012 (86ko) Conclusions de l'arbitrage de Me SELAMME en ce qui concerne la prise en charge de la canalisation commune aux Immeubles 3 F et Perspectives parking (ko) Résidence Les FLAMBOYANTS, projet de construction d'un abri poubelles (5mo) Contrat de Secrétaire / trésorier de l'Agence LAMY (98ko) Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2011 (110ko) Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2011 (228ko) 17 juin 2011 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 17 juin 2011 (131ko) Rapport des vérificateurs aux comptes au titre de l'exercice 2010 (643ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2010 (98ko) Bilan au 31 décembre 2010 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges 1 (53ko) Bilan au 31 décembre 2010 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges 2 (57ko) Comparatif des dépenses 2010 et budgets (70ko) Contrat de Présidence (66ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 17 juin 2011 (180ko) 8 mars 2011 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 8 mars 2011 (52ko) Projet des budgets prévisionnels de fonctionnement 2011 (commun et parking Rome) (33ko) Projet du programme estimé des gros travaux 2011 à réaliser sous maîtrise d'oeuvre SERUE (29ko) Plan de situation des gros travaux envisagés (1.6mo) Chauffage : copie de notre recours gracieux et demande de documents adressé à la CUS (57ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 8 mars 2011 (86ko) Assemblées Générales de 2010 23 juin 2010 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 23 juin 2010 (52ko) Rapport des vérificateurs aux comptes au titre de l'exercice 2009 (24ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2009 (45ko) Bilan au 31 décembre 2009 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges (30ko) Comparatif des dépenses 2009 et budgets (31ko) Contrat de Secrétariat/Trésorier de l'Agence LAMY (29ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 23 juin 2010 (86ko) 23 mars 2010 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 23 mars 2010 (48ko) Rapport des vérificateurs aux comptes au titre de l'exercice 2008 (23ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2008 (38ko) Bilan au 31 décembre 2008 et situation financière de chaque membre avant décompte de charges (31ko) Comparatif des dépenses 2008 et budgets (32ko) Proposition de budget pour l'exercice 2010 (commun et parking ROME) (30ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2010 (37ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 23 mars 2010 (60ko) Assemblées Générales de 2009 25 juin 2009 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 25 juin 2009 (47ko) Lettre du CROUS du 16 janvier 2009 (449ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 25 juin 2009 (55ko) 27 janvier 2009 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 27 janvier 2009 (41ko) Proposition de budget pour l'exercice 2009 (34ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2009 (28ko) Plans des projets gros travaux 2009 (2,4mo) Procès verbal de l'assemblée générale du 27 janvier 2009 (52ko) Assemblées Générales de 2008 30 mai 2008 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 30 mai 2008 (39ko) Rapport des Vérificateurs aux Comptes pour l'exercice 2007 (26ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2007 (40ko) Bilan au 31 décembre 2007 et situation des syndicaires avant décompte de charges (29ko) Comparatif des dépenses et budgets (35ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 30 mai 2008 (56ko) 29 avril 2008 Lettre de convocation de l'assemblée générale extraordinaire du 29 avril 2008 (37ko) Projet de mise en conformité des statuts ASERE (147ko) Procès verbal de constat de Me Gérard WAGNER, huissier de justice (76mo) Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 avril 2008 (46ko) 26 mars 2008 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 26 mars 2008 (38ko) Proposition de budget pour l'exercice 2008 (29ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2008 (25ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 26 mars 2008 (37ko) Assemblées Générales de 2007 9 novembre 2007 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 9 novembre 2007 (56ko) Pouvoir (22ko) Rapport des Vérificateurs aux Comptes pour l'exercice 2006 (21ko) Relevé des dépenses de l'exercice 2006 (37ko) Bilan au 31 décembre 2006 et situation des syndicaires avant décompte de charges (27ko) Comparatif des dépenses et budgets (29ko) Courrier de SOGESTRA en date du 31 juillet 2007 (344ko) Courrir de CUS HABITAT en date du 3 mai 2007 et de la CUS en date du 24 avril 2007 (658ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 9 novembre 2007 (124ko) 15 février 2007 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 15 février 2007 (38ko) Proposition de budget pour l'exercice 2007 (30ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2007 (27ko) Chauffage urbain - formule de révision du R1 appliquée jusqu'au 31 décembre 2006, telle que figurant à la D.S.P (6mo) Chauffage urbain - avenant n 2 modifiant la formule de révision du R1 et adopté par la CUS le 21 décembre 2006 (16mo) Procès verbal de l'assemblée générale du 15 février 2007 (68ko) Assemblées Générales de 2006 6 décembre 2006 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 6 décembre 2006 (38ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 6 décembre 2006 (68ko) 30 mai 2006 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 30 mai 2006 (35ko) Relevé des dépenses de l'année 2005 (40ko) Comparatif budget - dépenses des 3 derniers exercices (27ko) Bilan au 31 décembre 2005 avant répartition (25ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 30 mai 2006 (57ko) 10 février 2006 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 10 février 2006 (38ko) Proposition de budget pour l'exercice 2006 (29ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2006 (24ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 10 février 2006 (52ko) Assemblées Générales de 2005 31 mai 2005 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 31 mai 2005 (34ko) Feuille de présence de l'assemblée générale du 31 mai 2005 (47ko) Relevé des dépenses de l'année 2004 (42ko) Bilan au 31 décembre 2004 après répartition (28ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 31 mai 2005 (47ko) 25 février 2005 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 25 février 2005 (31ko) Feuille de présence de l'assemblée générale du 25 février 2005 (47ko) Proposition de budget pour l'exercice 2005 (69ko) Proposition de gros travaux à réaliser au titre de l'exercice 2005 (38ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 25 février 2005.doc (53ko) Assemblées Générales de 2004 19 octobre 2004 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 19 octobre 2004 (37ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 19 octobre 2004 (ko) 11 février 2004 Lettre de convocation de l'assemblée générale du 11 février 2004 (30ko) Procès verbal de l'assemblée générale du 11 février 2004 (44ko)
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